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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de gage loc. m.
clause commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit européen loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit mou loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accise loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit à l'image loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
rendement commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
commercialité n. f.
recherche commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
unité commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
politique commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
tableau de bord commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
appareil commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
budget commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de créance loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
fonds commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de rachat loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
semaine commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
commercialisable adj.
directeur commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
publicité commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
international commercial terms angl.
droits d'accès à un marché loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
gestion commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
communication commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
fonction commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
couverture commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
direction commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
contrôle commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
centre commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
accord commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de présentation loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
qui de droit loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit au bail loc. m.
société commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
technico-commercial n. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commercialiser v. tr.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
schéma de développement commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
logistique commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'affichage loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de prélèvement loc. m.
radio commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
percée commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.