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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
appareil commercial loc. m.
international commercial terms angl.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
objectif commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
commercialité n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
société commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
abus de droit loc. m.
agent commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit à l'image loc. m.
droit litigieux loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de tirage loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
propagande commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
commercialisation n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
radio commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
interaction commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
information commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de douane loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
risque commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
saturation commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
attaché commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
commercialisable adj.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit antidumping loc. m.
accord commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
tactique commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
coopération commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
barattage commercial n. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de poursuite loc. m.
communication commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
preuve commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
centre commercial loc. m.
droit civil loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
budget commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
gestion commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
atteinte aux droits loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
couverture commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
convention commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
technico-commercial n. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de timbre loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
politique commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
publicité commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit privé loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
conseiller commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.