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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de souscription loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
droit à l'image loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit compensatoire loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de priorité loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de résiliation loc. m.
droit commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droiture (en) loc. adv.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au bail loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle