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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit à l'image loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit privé loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de prélèvement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Fonds européen d'investissement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
abus de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
commission européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit exclusif loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.