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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
UFC : Union Fédérale des Consommateurs TEE : tableau des échanges économiques variation des prix OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse marie-louise (p. des maries-louises) hiérarchisation des prix destinateur, destinatrice méthodes d'échantillonnage CJO : correction des jours ouvrables cahier des charges
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