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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
administration commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
balance commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
information commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
radio commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
SCU : surface commerciale utile sigle
droits dérivés loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit préférentiel loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
preuve commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
effort de commercialisation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'asile loc. m.
propagande commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
risque commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de réponse loc. m.
international commercial terms angl.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
nom commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
rentabilité commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
commercialité n. f.
facteur de commercialisation loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit européen loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
centre commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de timbre loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
publicité commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commercialiser v. tr.
parc d'activités commerciales loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
contrôle commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
enseignement commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit mou loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
tactique commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
directeur commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
études commerciales loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
unité commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
abus de droit loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
politique commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
société commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
télévision commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
barattage commercial n. m.
clause commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
direction commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
commercialisable adj.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
accord commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
rendement commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit de créance loc. m.
coopération commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit privé loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
produit commercialisable loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
gestion commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
droits annexes loc. m.
agent commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
semaine commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
budget commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
planification commerciale loc. f.
commercialisation n. f.