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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
abus de droit loc. m.
accord commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
études commerciales loc. f. p.
système d'information commerciale loc. m.
droit de timbre loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
agent commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
technico-commercial n. m.
réseau de commercialisation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
urbanisme commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
international commercial terms angl.
droit européen loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit d'entrée loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
communication commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
percée commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
directeur commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
télévision commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
barattage commercial n. m.
recherche commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
attaché commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
direction commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
psychologie commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
centre commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
enseignement commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
administration commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendement commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
commercialisation n. f.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
gestion commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
propagande commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits d'accise loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
commercialisable adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
tactique commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
stratégie commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
commercialité n. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
radio commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
couverture commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
clause commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
planification commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de propriété loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de recours loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
logistique commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
risque commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
commercialiser v. tr.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit d'option loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.