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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit compensatoire loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Réglement Européen Reach sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit civil loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit à l'image loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'appréhension loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit privé loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
abus de droit loc. m.