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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
vente DES CJCE : cour de justice des communautés européennes pyramide des âges port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) mécanisme des prix URSSAF : Uunion pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés regroupement des achats d'espace rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) échelle de puissance des supports publicitaires
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