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Il n'y a qu'un terme pour 'customs item' en Anglais (GB)
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
harmonisation d'une gamme d'articles marchandise en souffrance échange de marchandises ou de services mix marchandises d'un rayon groupement de communes AMAP : Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne Rémunération directe du franchiseur Rémunération directe du franchisé coût de traitement d'une commande marchandise conditionnelle
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