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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Réglement Européen Reach sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UE : Union européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de souscription loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de recours loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
commission européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de créance loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle