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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rachat loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
commission européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit compensatoire loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit exclusif loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
droit de circulation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de créance loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle