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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de résiliation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit européen loc. m.
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de reproduction loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
box (p. boxes) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de souscription loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
livré droits acquittés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.