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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
modèle et dessin éthique des affaires commission de dépouillement des offres méthode des sections homogènes rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) masse des créanciers marché des non-consommateurs relatifs animateur des ventes, animatrice des ventes indépendance des exercices comptables FDES : Fonds de Développement Economique et Social
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