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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits spécifiques loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre douanier loc. m.