Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause transitoire
clause de premier refus
clause abusive
clause de non-rétablissement
clause pénale
clause de pénétration
clause résolutoire
clause d'échelle mobile
clause pari passu
clause de compétence
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