Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). technique des questions coefficient de capitalisation des bénéfices destinataire dépense des ménages fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications soutien des prix DDU : delivered duty unpaid… named place of destination examen des offres association européenne pour la numérotation des articles
Nouveaux mots