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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

commission des clauses abusives clause de non-rétablissement clause de sauvegarde clause de premier refus clause compromissoire clause de non-concurrence clause résolutoire clause du client le plus favorisé clause pénale clause de la nation la plus favorisée

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