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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
droits d'octroi de mer atteinte aux droits rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droits d'accise droits de petite voirie Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit d'auteur droits de douane livré droits acquittés droits dérivés
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