A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit civil

Résultat de la recherche Genre
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
civil, civile adj. / n. m. / n. f.
abus de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
société civile loc. f.
assurance responsabilité civile loc. f.
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
société civile immobilière loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de présentation loc. m.
société civile professionnelle loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Code Civil loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit européen loc. m.
droit de propriété loc. m.
responsabilité civile loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
partie civile loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
émeutes et troubles civils loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.