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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
propriété commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
société commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
international commercial terms angl.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
études commerciales loc. f. p.
psychologie commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
rendement commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit d'option loc. m.
contrôle commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
attraction commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
droit de rachat loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
commercialiser v. tr.
droit administratif ou public loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de présentation loc. m.
clause commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
technico-commercial n. m.
droit au bail loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
couverture commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
planification commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
abus de droit loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
commercialité n. f.
droits dérivés loc. m.
droit européen loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
barattage commercial n. m.
droit de réponse loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de reproduction loc. m.
recherche commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits d'enregistrement loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
attaché commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
budget commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits de grande voirie loc. m.
directeur commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
publicité commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits de douane loc. m.
fonds commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de tirage loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de timbre loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
commercialisable adj.
commercialisation n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
convention commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de la concurrence loc. m.
enseignement commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
risque commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
politique commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de la consommation loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
carte commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de prélèvement loc. m.
accord commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
objectif commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
centre commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
tactique commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit compensatoire loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
information commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
balance commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
tableau de bord commercial loc. m.