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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
radio commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
balance commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
carte commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
international commercial terms angl.
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
centre commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de rétention loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
saturation commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
produit commercialisable loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.
couverture commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de priorité loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit mou loc. m.
télévision commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
semaine commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
remise de coopération commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit exclusif loc. m.
tactique commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de prélèvement loc. m.
publicité commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit civil loc. m.
enseignement commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
propagande commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
conseiller commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de créance loc. m.
administration commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
percée commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
commercialisable adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droits de douane loc. m.
commercialisation n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
commercialité n. f.
droits d'affichage loc. m.
fonds commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
interaction commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit d'auteur loc. m.
budget commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
paracommercialisme n. m.
droit de circulation loc. m.
communication commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de propriété loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit européen loc. m.
droit de rachat loc. m.
commercialiser v. tr.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
logistique commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
déficit de la balance commerciale loc. m.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit du marketing loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
nom commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
société commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
appareil commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
recherche commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.