A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits dérivés loc. m.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'option loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre douanier loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
IME : institut monétaire européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.