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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits dérivés loc. m.
droit de créance loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de tirage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de présentation loc. m.