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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit litigieux loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de place loc. m.
UE : Union européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'auteur loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.