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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit civil loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
commission européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
atteinte aux droits loc. f.