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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
liste de cadeaux loc. f.
cession de biens aux créanciers loc. f.
faux n. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
obligation à taux révisable loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux d'expansion loc. m.
taux de distribution loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
capitaux flottants loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
échanges commerciaux loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
faux fond n. m.
terminal, terminaux n. m.
taux d'investissement loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de duplication loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux n. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
auxiliaire de justice loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux d'échange loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux plafond loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
comptes spéciaux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
auxiliaire du commerce loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux d'observation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux d'exclusivité loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
magasins généraux loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux de fidélité loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
droits dérivés loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
revenu national aux prix du marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
frais généraux loc. m.
taux de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
évasion des capitaux loc. f.
taux de retour loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux directeurs de la BCE loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux plancher loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
faux fret loc. m.
droits annexes loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
journal (p. journaux) n. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux bonifié loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux d'équipement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
capitaux circulants loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux de croissance loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
vente aux enchères loc. f.
capitaux n. m. p.
avantages commerciaux différés loc. m.
droits de douane loc. m.
taux d'épargne loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de couverture des importations loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux de service loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
capitaux permanents loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
abus de biens sociaux loc. m.
capitaux propres loc. m.
marché de travaux loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'écoute loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
droits d'accise loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
taux de change flottant loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
obligation à taux fixe loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
bureaux à la carte loc. m.
marché des capitaux loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux d'actualisation loc. m.