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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de souscription loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
offre autopayante loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
qui de droit loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits de douane loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
abus de droit loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de présentation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
droit européen loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de la consommation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de réponse loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.