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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
clause commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de poursuite loc. m.
nom commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
communication commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
gestion commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
politique commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
fonction commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
contrôle commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de place loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
enseignement commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
droits dérivés loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit au bail loc. m.
risque commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
société commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de priorité loc. m.
budget commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droits de douane loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
unité commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits d'affichage loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
produit commercialisable loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
technico-commercial n. m.
carte commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
attraction commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
preuve commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
tactique commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
schéma de développement commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
conseiller commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
coopération commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
appareil commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
fonds commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
direction commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendement commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de souscription loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
international commercial terms angl.
objectif commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
paracommercialisme n. m.
commercialisation n. f.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
psychologie commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
recherche commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
convention commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
commercialisable adj.
droits d'auteur loc. m.
administration commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
publicité commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
logistique commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.