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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
obligation à taux fixe loc. f.
frais généraux loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
TEG : Taux Effectif Global sigle
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
vente aux enchères loc. f.
échanges commerciaux loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
crédit de droits loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'observation loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux de réponse loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux d'occupation du marché loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
liste de cadeaux loc. f.
marginal, marginale, marginaux adj.
journal (p. journaux) n. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux de distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'équipement loc. m.
marché aux puces loc. m.
faux n. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux de transformation loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
taux de fidélité loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
nominal, nominale, nominaux adj.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux actuariel loc. m.
capitaux flottants loc. m.
droits annexes loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux de service loc. m.
taux de change flottant loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
faux fond n. m.
taux d'actualisation loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux bonifié loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de couverture des importations loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
faux fret loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux de duplication loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux plancher loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
bureaux à la carte loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
capitaux permanents loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux d'obsolescence loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
droits spécifiques loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marché des capitaux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
capitaux circulants loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux d'écoute loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
signal (p. : signaux) n. m.
taux d'épargne loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux de retour loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
droits d'accise loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
capitaux n. m. p.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux de couverture d'un panel loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux n. m.
taux d'intérêt loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
commissaire aux comptes loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux de rupture ou de manque loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux d'investissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux d'échange loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux d'intensité du marché loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
magasins généraux loc. m.
marché de travaux loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux d'usure loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
droits d'enregistrement loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
terminal, terminaux n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux d'expansion loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux plafond loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.