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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de sauvegarde
clause transitoire
clause de pénétration
clause d'échelle mobile
clause de compétence
commission des clauses abusives
clause incitative
clause d'agrément
clause de non-rétablissement
clause résolutoire
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