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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification désinvestir taux de rotation des stocks rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) effondrement des prix DREE : Direction des Relations Economiques Extérieures service des consommateurs RCS : registre du commerce et des sociétés INED : Institut National d'Etudes Démographiques service central des risques
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