A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
carte paneuropéenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de tirage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
atteinte aux droits loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de recours loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rétention loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.