Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit de prélèvement	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit de recours	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit antidumping	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit de dénonciation	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
régime préférentiel	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits ad valorem	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droit de souscription	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit de vote	loc. m.
dédouaner	v. tr.
code des douanes	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit de visite	loc. m.
qui de droit	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit de la distribution	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droits de douane	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit au bail	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit mou	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit civil	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
abus de droit	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit européen	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit privé	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droits dérivés	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit compensatoire	loc. m.
droit commercial	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites