A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de recours loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de souscription loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de vote loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.