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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
certification des comptes commande-cadre (p. commandes-cadre) échelle paire d'attitudes publicité clandestine AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés pièce d'origine indice des prix de gros gestion des ventes commission des comptes commerciaux de la nation part de marché desservi
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