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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit civil loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'établissement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
commission européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de recours loc. m.
UE : Union européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit antidumping loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.