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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de gage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
UE : Union européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
commission européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit privé loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit de la distribution loc. m.