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point d'accès	loc. m.
prime time access	angl.
droit de vote	loc. m.
droit de place	loc. m.
traitement de l'information	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit mou	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
FAI : fournisseur d'accès internet	sigle
droits d'octroi de mer	loc. m.
documents d'information financière et prévisionnelle	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit au bail	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
accessoires de fret	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
frais accessoires	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit de prélèvement	loc. m.
qui de droit	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de poursuite	loc. m.
droit privé	loc. m.
demande de renseignements ou d'information	loc. f.
droit de la concurrence	loc. m.
cartes d'information groupées	loc. f. p.
droit administratif ou public	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
note d'information	loc. f.
droit d'asile	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
fournisseur d'accès internet	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
système d'information commerciale	loc. m.
droit de douane préférentiel	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
SIM : système d'information marketing	sigle
contrôle d'accès	loc. m.
libre accès	loc. m.
droit de visite	loc. m.
information commerciale	loc. f.
droit de timbre	loc. m.
produits accessoires	loc. m.
sensibilité à l'information	loc. f.
publi-information	n. f.
droit de réponse	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
autoroutes de l'information	loc. f. p.
kiosque d'information	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
accessibilité	n. f.
droits ad valorem	loc. m.
TICs : Technologies de l'information et de la communication	sigle
théorie de l'information	loc. f.
droits de grande voirie	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit civil	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droits annexes	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit compensatoire	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit litigieux	loc. m.
droit commercial	loc. m.
collecte de l'information	loc. f.
droit de recours	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
abus de droit	loc. m.

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