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droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit civil loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de vote loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de grande voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
abus de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
crédit de droits loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de gage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.