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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
droit commercial loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit exclusif loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'option loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit privé loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
référencement payant loc. m.
droits dérivés loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit européen loc. m.
droit administratif ou public loc. m.