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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
audience non dupliquée ONG : organisation non gouvernementale BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics surface d'une annonce annonces classées analyse multidimensionnelle non métrique marché de gros de matières premières non fongibles erreur non probabiliste marché des non-consommateurs absolus clause de non-concurrence
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