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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification mix marchandises d'un rayon historique des ventes variation saisonnière des prix TEE : tableau des échanges économiques INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité cahier des charges CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics méthode des cas
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