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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
contrôle destructif actions générales de promotion des ventes BIC : bureau international des containers et du transport intermodal CF (coût, fret... port de destination convenu) CJCE : cour de justice des communautés européennes historique des ventes OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services dessous-de-table CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales WCF : fédération mondiale des chambres de commerce
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