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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
promoteur des ventes historique des consommations marquage des prix INED : Institut National d'Etudes Démographiques cahier des charges fonctionnel d'un produit commission des marchés chambre des métiers Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet répartition des vendeurs méthodes de valorisation des stocks
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