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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
échantillonnage par la méthode des itinéraires service promotion des ventes contrôle de la destination finale service des consommateurs GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification méthodes d'identification d'un article carnet de commandes balance des paiements GPA : gestion partagée des approvisionnements désabonner (se)
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