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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
juridiction commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
crédit de droits loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
propriété commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit européen loc. m.
droit de rétention loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit à l'image loc. m.
commercialiser v. tr.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
information commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droiture (en) loc. adv.
convention commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
publicité commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit d'auteur loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
commercialisable adj.
droit de créance loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
politique commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
technico-commercial n. m.
attaché commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
percée commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
facteur de commercialisation loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit litigieux loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de priorité loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
psychologie commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
couverture commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
rendement commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
réseau de commercialisation loc. m.
clause commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit mou loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
communication commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
fonds commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de propriété loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
société commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de vote loc. m.
fonction commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
commercialité n. f.
administration commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
risque commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
coopération commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit au bail loc. m.
accord commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
preuve commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
qui de droit loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
centre commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.