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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit à l'image loc. m.
abus de droit loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
interaction commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
paracommercialisme n. m.
rendement commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
balance commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
commercialité n. f.
droit administratif ou public loc. m.
information commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit européen loc. m.
droits d'accise loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits d'affichage loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
télévision commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
zone d'attraction commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
contrôle commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
enseignement commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
clause commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droits spécifiques loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
barattage commercial n. m.
unité commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
appareil commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
crédit de droits loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
fonds commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit exclusif loc. m.
conseiller commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
administration commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
schéma de développement commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
politique commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
attaché commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit du marketing loc. m.
droit de la distribution loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
international commercial terms angl.
droit de créance loc. m.
droit de timbre loc. m.
convention commerciale loc. f.
commercialisable adj.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
qui de droit loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
droits de douane loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
technico-commercial n. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
direction commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
saturation commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
réseau de commercialisation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
budget commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.