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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
déficit de la balance commerciale loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit européen loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
télévision commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
commercialisable adj.
rendement commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
crédit de droits loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
convention commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
commercialisation n. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit litigieux loc. m.
preuve commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rachat loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
propriété commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
recherche commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
logistique commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
nom commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de propriété loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de mouillage loc. m.
information commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de gage loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
attaché commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
direction commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
parasitisme commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de priorité loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit administratif ou public loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
commercialité n. f.
fonction commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
accord commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
risque commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
schéma de développement commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
publicité commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit privé loc. m.
produit commercialisable loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
couverture commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
attraction commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
commercialiser v. tr.
droit compensatoire loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
unité commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
administration commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
fonds commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
contrôle commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit de réponse loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
planification commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
technico-commercial n. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
études commerciales loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.