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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
parasitisme commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
commercialité n. f.
direction commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
couverture commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
coopération commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de résiliation loc. m.
gestion commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
paracommercialisme n. m.
attaché commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
radio commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
planification commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de présentation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
commercialisable adj.
urbanisme commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
unité commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit exclusif loc. m.
appareil commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
attraction commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
clause commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
administration commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
centre commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
technico-commercial n. m.
droit privé loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
convention commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
budget commercial loc. m.
commercialisation n. f.
droit de rachat loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
saturation commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
droits d'affichage loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
tactique commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
risque commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
commercialiser v. tr.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
propriété commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
international commercial terms angl.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre loc. m.
enseignement commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
télévision commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
propagande commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
société commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
agent commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
carte commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
produit commercialisable loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.