A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
unité de consommation loc. f.
droit de recours loc. m.
société de consommation loc. f.
droit européen loc. m.
droit de tirage loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
consommation potentielle loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
consommation induite loc. f.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
historique des consommations loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droit de propriété loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
consommation responsable loc. f. p.
qui de droit loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droits de grande voirie loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droits annexes loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de vote loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
autoconsommation n. f.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
sous-consommation n. f.
DLC : date limite de consommation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
consommation publique loc. f.
abus de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.
consommation moyenne loc. f.
fonction de consommation loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'établissement loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
mise à la consommation loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
produit de consommation durable loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
surconsommation n. f.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
bien durable ou de consommation durable loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
consommation ostentatoire loc. f.
droit de visite loc. m.