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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'option loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
atteinte aux droits loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit civil loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de reproduction loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accise loc. m.
droit au bail loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
qui de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.