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droit européen

Résultat de la recherche Genre
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit au bail loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'entrée loc. m.
droits de douane loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit compensatoire loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la distribution loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit civil loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle