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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de poursuite loc. m.
droit à l'image loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rachat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits ad valorem loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rétention loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit au bail loc. m.
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de dénonciation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
crédit de droits loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.