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droit européen

Résultat de la recherche Genre
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de recours loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de circulation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de mouillage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
droit à l'image loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.