A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
BCE : Banque centrale européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de visite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits dérivés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de vote loc. m.
atteinte aux droits loc. f.