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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UE : Union européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'asile loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit compensatoire loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de place loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de créance loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle