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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits spécifiques loc. m.
UE : Union européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
crédit de droits loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de gage loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit antidumping loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit compensatoire loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
commission européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits dérivés loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de visite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.