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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de visite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Droit en imsage n. comp. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rachat loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
commission européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle