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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit de propriété loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de vote loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit mou loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de prélèvement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit à l'image loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Réglement Européen Reach sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au bail loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.