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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de tirage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit européen loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit compensatoire loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
qui de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit du marketing loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'accise loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
box (p. boxes) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de créance loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de vote loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.