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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit de rachat loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de vote loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits de douane loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
signal (p. : signaux) n. m.
droit européen loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de créance loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
box (p. boxes) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits ad valorem loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle