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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit européen loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
box (p. boxes) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'asile loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits d'accise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit civil loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit exclusif loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
référencement payant loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit à l'image loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.