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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de présentation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
box (p. boxes) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
droit européen loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit civil loc. m.
référencement payant loc. m.
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit à l'image loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.