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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit européen loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de reproduction loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
référencement payant loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de souscription loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'affichage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'option loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de créance loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'auteur loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de tirage loc. m.