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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits dérivés loc. m.
droit de créance loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de souscription loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'asile loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'accise loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'appréhension loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
offre autopayante loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au bail loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit commercial loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit européen loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.