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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) plan de développement des produits destinateur, destinatrice RGPD : règlement général sur la protection des données hystérésis des frais consommation finale des ménages DEQ : delivered ex quay… named port of destination déstockeur calendrier des promotions de vente échelle paire d'attitudes
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