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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit du marketing loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'asile loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UE : Union européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit mou loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
crédit de droits loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de rétention loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.