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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
box (p. boxes) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit européen loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
abus de droit loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de douane loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit litigieux loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'accise loc. m.
référencement payant loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de présentation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.