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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au bail loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
UE : Union européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits ad valorem loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de reproduction loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rachat loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'enregistrement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de présentation loc. m.
crédit de droits loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.