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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux d'expansion loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux d'intensité du marché loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux de service loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
obligation à taux fixe loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
optimal, optimale, optimaux adj.
commissaire aux apports loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
vente aux sous-enchères loc. f.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux n. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
capitaux circulants loc. m.
taux de croissance loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux de rendement du capital investi loc. m.
droits annexes loc. m.
taux plancher loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux d'écoute loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
évasion des capitaux loc. f.
droits de douane loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
revenu national aux prix du marché loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux de duplication loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
faux fret loc. m.
marché de travaux loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux d'usure loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
faux n. m.
marché aux puces loc. m.
frais généraux loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux d'épargne loc. m.
taux d'équipement loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de transformation loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux d'investissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
TEG : Taux Effectif Global sigle
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux de retour loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux d'intérêt loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux de change flottant loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
capitaux n. m. p.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
taux de distribution loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux plafond loc. m.
taux de fidélité loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux d'échange loc. m.
marché des capitaux loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
capitaux propres loc. m.
capitaux flottants loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de couverture d'un marché loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
droits d'affichage loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
droits dérivés loc. m.
taux bonifié loc. m.
magasins généraux loc. m.
taux actuariel loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux de possession d'un article loc. m.
capitaux permanents loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux d'exclusivité loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
comptes spéciaux loc. m.
vente aux enchères loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux de couverture publicitaire loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
faux fond n. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
sensibilité aux prix loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux de circulation loc. m.
terminal, terminaux n. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux de couverture d'un panel loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
ATD : accord de taux à constat différé sigle