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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de tirage loc. m.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de vote loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit litigieux loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de souscription loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle