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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit mou loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
offre autopayante loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
référencement payant loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit européen loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'asile loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de douane loc. m.