Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'Usance' en Allemand
usage de commerce (loc. m.)
Définition(s)
Pratique très généralement reconnue dans les transactions commerciales, nationales ou internationales.
La loi elle-même tient souvent l'usage établi pour une source de droit.
V. Usage, parère.
La loi elle-même tient souvent l'usage établi pour une source de droit.
V. Usage, parère.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
IFAT : Association Internationale du Commerce Equitable commerce de passage Greffe du Tribunal de Commerce UCV : Union du Grand Commerce de centre Ville commerce extérieur ou international commerce affilié commerce de détail EDIFACT : Echange de Données InFormatisé pour l'Administration, le Commerce et le Transport commerce périphérique CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement
Nouveaux mots