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droit européen

Résultat de la recherche Genre
qui de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de tirage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de circulation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle