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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
référencement payant loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit européen loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droits dérivés loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.